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  • : Algérie Pyrénées - de Toulouse à Tamanrasset
  • : L'Algérie où je suis né, le jour du débarquement des Américains, le 8 novembre 1942, je ne l'oublierai jamais. J'ai quitté ce pays en 1962 pour n'y retourner que 42 ans plus tard. Midi-Pyrénées m'a accueilli; j'ai mis du temps pour m'en imprégner...mais j'adore
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De Toulouse à Tamanrasset

 

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Le cirque de Gavarnie

L'Algérie, j'y suis né le jour du débarquement des Américains, le 8 novembre 1942. J'ai quitté ce pays merveilleux en 1962, pour n'y retourner qu'en août 2004, soit 42 ans plus tard...
Midi-Pyrénées m'a accueilli. J'ai mis du temps pour m'imprégner de Toulouse mais j'ai de suite été charmé par ce massif montagneux et ses rivières vagabondes que je parcours avec amour...Ah ces chères Pyrénées, que je m'y trouve bien ...! Vous y trouverez de nombreux articles dédiés à cette magnifique région et la capitale de Midi Pyrénées : Toulouse
L'Algérie, j'y suis revenu dix fois depuis; j'ai apprécié la chaleur de l'accueil, un accueil inégalé de par le monde.......L'espérance d'abord ...Une relative désillusion ensuite...Pourquoi alors que le pays a un potentiel énorme...Les gens sont perdus et ne savent pus que faire....Les jeunes n'en parlons pas, ils ne trouvent leur salut que dans la fuite....Est-il bon de dénoncer cela? Ce n'est pas en se taisant que les choses avanceront.
Il y a un décalage énorme entre la pensée du peuple et des amis que je rencontre régulièrement et les propos tenus dans les divers forums qui reprennent généralement les milieux lobbyistes relayant les consignes gouvernementales...
Les piliers de l'Algérie, à savoir, armée, religion et tenants du pouvoir sont un frein au développement de l'Algérie ....Le Pays est en veilleuse....Les gens reçoivent des ….sucettes...Juste le nécessaire... pour que ....rien nez bouge....
Pourtant des individus valeureux il y en a ....Mais pourquoi garder des élites qui pourraient remettre en cause une situation permettant aux tenants des institutions de profiter des immenses ressources de l'Algérie. Le peuple devenu passif n'a plus qu'un seul espoir : Dieu envers qui il se retourne de plus en plus...Dieu et la famille, cette famille qui revêt une importance capitale en Algérie.

Le vent de la réforme n'est pas passé en Algérie tant les citoyens sont sclérosés dans les habitudes et les traditions relevant des siècles passés....La réforme voire la révolution passera....à l'heure d'Internet, on ne peut bâillonner le peuple indéfiniment...Cela prendra du temps mais cela se ferra...
Pour le moment le tiens à saluer tous les amis que j'ai en Algérie et Dieu sait que j'en ai....C'est pour eux que j'écris ces blogs, quand bien même je choisis souvent mes articles dans la presse algérienne....pour ne pas froisser la susceptibilité à fleur de peau de l'Algérien...

Cordialement,
Le Pèlerin

 

 

 

 

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16 septembre 2008 2 16 /09 /septembre /2008 08:52

Lutte contre la fraude fiscale au menu de la loi de finances 2009


Les ressources du Trésor public sont encore dominées par les revenus pétroliers aux deux tiers, une contrainte qui a fini par imposer aux concepteurs des politiques des finances d’appréhender cette contrainte par l’équilibrage entre les différents types de recettes dont la fiscalité ordinaire, qui semble faire sa mue depuis la mise en œuvre de la réforme, enregistre des effets palpables traduits par une augmentation substantielle et constante, depuis 2001, des recouvrements de l’ordre de 10% par an.
 
Les dispositions instituées par le projet de loi de finances pour 2009 portent en général sur la simplification des procédures et la réduction de la pression fiscale pour pouvoir élargir l’assiette du contribuable s’éloignant de ce fait des mesures pénales qui s’avèrent sans grand apport sur la collecte de l’impôt.
Une attention particulière est accordée dans le cadre de ce projet de loi aux petits contribuables entrant dans la catégorie du régime simplifié qui auront à s’acquitter de la somme des taxes trimestriellement au lieu du paiement mensuel. Selon l’article 09 dudit projet de loi, les bénéficiaires de ce régime sont ceux dont le chiffre d’affaires annuel est situé entre 300 000 et 10 millions de dinars. L’objectif de la mesure est de soulager les trésoreries en leur accordant le temps de s’acquitter de l’impôt et par conséquent permettre aux contribuables de se soumettre volontairement à l’imposition.
Une autre disposition qui mériterait d’être relevée dans le projet de loi de finances concerne les cessions à titre onéreux des immeubles et bâtis et non bâtis dont les bénéficiaires seront exonérés de l’IRG sur les plus-values générées. L’article 05 précise que vu le chevauchement avec le droit d’enregistrement, cela s’applique aux ventes réalisées dans le cadre de la gestion du patrimoine privé. Les bénéfices tirés d’une transaction commerciale professionnelle restent soumis à un prélèvement de 7% libératoire sur les immeubles bâties et 10% pour les immeubles non bâties.
Parallèlement à cet effort de ramener le contribuable à de meilleures attitudes avec le fisc, par la simplification des procédures et la réduction de la pression fiscale, le projet de loi institue par ailleurs et sur le chapitre lutte contre l’évasion et fraude fiscale une disposition par laquelle est corrigée une lacune réglementaire qui a constitué pourtant une belle porte par laquelle les sommes pouvaient sortir sans que le Trésor ni n’en bénéficie ni encore ne dispose de traçabilité de ces bénéfices transférés légalement. L’article 05 impose une taxe de 15% sur les bénéfices transférés par les succursales et autres représentations en Algérie au siège de la société à l’étranger.
Reconnues comme personnalité fiscale, les succursales et autres représentations professionnelles étant soumis au droit sont tenues dorénavant de se soumettre à la législation en vigueur sur tous les transferts effectués.
La même attention est accordée au transfert d’argent effectué par des particuliers. Ainsi une autre disposition complète ce qui précède et institue l’obligation de déclaration des sommes transférées vers l’étranger au profit de personne physique ou morale auprès des services fiscaux territorialement compétents. Les banques sont tenues de réclamer au demandeur de transfert l’attestation qui lui soit délivrée par les services fiscaux ou la déclaration a été faite. Par cette disposition, la mesure tend à corriger l’ancienne réglementation qui limitait la délivrance de cette attestation aux seuls prélèvements retenus à la source des sommes versées aux entreprises étrangères n’ayant d’installation pas d’installation permanente en Algérie. Les autres sommes qui étaient transférées de toutes natures et valeurs échappaient totalement à la déclaration. L’autre correctif apporté par le projet de loi de finances pour 2009 concerne justement l’objectif d’élargissement de l’assiette du contribuable. Il est proposé de réduire le taux de la pénalité de 200 à 100% sur l’intégralité des droits qui sont dû et ce, pour favoriser le paiement de l’impôt sur la peine d’emprisonnement comme il est souvent en vigueur. Il est créé enfin au sein de la direction générale des impôts un service d’investigation des impôts chargé de mener des enquêtes et identifier les sources de fraude fiscale et évasion. Il dispose d’antennes régionales et se charge de rassembler les informations et présenter une méthode de lutte contre la fraude fiscale et complète techniquement et logistiquement les services de la DGI.

Source l
a Nouvelle République

Le Pèlerin

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