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  • : Algérie Pyrénées - de Toulouse à Tamanrasset
  • : L'Algérie où je suis né, le jour du débarquement des Américains, le 8 novembre 1942, je ne l'oublierai jamais. J'ai quitté ce pays en 1962 pour n'y retourner que 42 ans plus tard. Midi-Pyrénées m'a accueilli; j'ai mis du temps pour m'en imprégner...mais j'adore
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De Toulouse à Tamanrasset

 

cirque-de-gavarnie.jpg

Le cirque de Gavarnie

L'Algérie, j'y suis né le jour du débarquement des Américains, le 8 novembre 1942. J'ai quitté ce pays merveilleux en 1962, pour n'y retourner qu'en août 2004, soit 42 ans plus tard...
Midi-Pyrénées m'a accueilli. J'ai mis du temps pour m'imprégner de Toulouse mais j'ai de suite été charmé par ce massif montagneux et ses rivières vagabondes que je parcours avec amour...Ah ces chères Pyrénées, que je m'y trouve bien ...! Vous y trouverez de nombreux articles dédiés à cette magnifique région et la capitale de Midi Pyrénées : Toulouse
L'Algérie, j'y suis revenu dix fois depuis; j'ai apprécié la chaleur de l'accueil, un accueil inégalé de par le monde.......L'espérance d'abord ...Une relative désillusion ensuite...Pourquoi alors que le pays a un potentiel énorme...Les gens sont perdus et ne savent pus que faire....Les jeunes n'en parlons pas, ils ne trouvent leur salut que dans la fuite....Est-il bon de dénoncer cela? Ce n'est pas en se taisant que les choses avanceront.
Il y a un décalage énorme entre la pensée du peuple et des amis que je rencontre régulièrement et les propos tenus dans les divers forums qui reprennent généralement les milieux lobbyistes relayant les consignes gouvernementales...
Les piliers de l'Algérie, à savoir, armée, religion et tenants du pouvoir sont un frein au développement de l'Algérie ....Le Pays est en veilleuse....Les gens reçoivent des ….sucettes...Juste le nécessaire... pour que ....rien nez bouge....
Pourtant des individus valeureux il y en a ....Mais pourquoi garder des élites qui pourraient remettre en cause une situation permettant aux tenants des institutions de profiter des immenses ressources de l'Algérie. Le peuple devenu passif n'a plus qu'un seul espoir : Dieu envers qui il se retourne de plus en plus...Dieu et la famille, cette famille qui revêt une importance capitale en Algérie.

Le vent de la réforme n'est pas passé en Algérie tant les citoyens sont sclérosés dans les habitudes et les traditions relevant des siècles passés....La réforme voire la révolution passera....à l'heure d'Internet, on ne peut bâillonner le peuple indéfiniment...Cela prendra du temps mais cela se ferra...
Pour le moment le tiens à saluer tous les amis que j'ai en Algérie et Dieu sait que j'en ai....C'est pour eux que j'écris ces blogs, quand bien même je choisis souvent mes articles dans la presse algérienne....pour ne pas froisser la susceptibilité à fleur de peau de l'Algérien...

Cordialement,
Le Pèlerin

 

 

 

 

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25 mars 2007 7 25 /03 /mars /2007 00:23

Téléchargement et P2P : les sanctions pénales

 

 

 

Le texte était attendu et promis depuis quelques mois. Le ministre de la Justice a donc signé le 3 janvier la circulaire d’application de la loi DADVSI. Un document important à plus d’un titre puisqu’il définit la politique pénale des parquets face à des cas de téléchargements ou de mises à disposition illicite.

La circulaire rappelle d’abord tout le régime applicable depuis la loi du 2 août, sous tous ses aspects : protection pénale contre les contournements de protection, diffusion de logiciel P2P ou d’informations incitant à l’usage d’un tel logiciel, downloading et uploading de données protégées, etc. Voilà quelques élements d'analyse, avant une étude plus profonde.

Logiciels P2P : quelles sanctions ?

On le sait, la DADVSI torpille l’édition et la distribution des logiciels P2P « les logiciels manifestement destinés à la mise à disposition du public non autorisé d’oeuvres protégées ».

Le ministre note, avec une jolie lapalissade, que celui qui édite ou distribue un logiciel P2P non conçu ou spécialement configuré pour permettre l’échange de fichiers contenant des œuvres contrefaites ne saurait tomber sous le coup de l’incrimination.

Mais on ne sait pas davantage ce qu’est ou non un logiciel « spécialement conçu » pour l’échange de données protégées. Est-ce un logiciel qui ne contient aucune mesure de filtrage basée sur les DRM ?

Pour les éditeurs concernés, s’il y en a, le ministre recommande « des peines principales hautement dissuasives, ainsi que des peines complémentaires adaptées ». Sont évoqués :

- La confiscation des recettes procurées par ses activités, sommes remises à la victime pour l'indemniser

- La publication du jugement dans la presse ou sur Internet, « en particulier pour les annonceurs » (peine infamante)

- La fermeture de l'établissement ayant servi à commettre l'infraction

- L'interdiction d'exercer l'activité d'édition ou de distribution de logiciels.

Mise à disposition : l’échelle des peines

S’agissant de l’upload de données, la notion de riposte graduée, qui fut pourtant invalidée par le conseil constitutionnel, retrouve une certaine vigueur. Il est demandé aux parquets d’opérer une graduation, en distinguant par ordre décroissant de gravités, ces comportements :

- Mettre à disposition du contenu (film, musique, etc.) en avant-première sur le net avant toute mise à disposition du public officielle (sortie au cinéma, en bac, en DVD, etc.). Il s’agira de l’acte le plus grave, et donc le plus sévèrement puni.

- La mise à disposition de contenu rapidement, peu après leur commercialisation, sera moins sanctionné.

- La participation délibérée à une diffusion illicite d’un contenu, échangé ou commercialisé depuis longtemps, sera le moins grave.

Fait important voire crucial : n’entre pas cette catégorie « l’internaute qui télécharge en violation d’un droit d’auteur (…) et, ce faisant effectue une mise à disposition accessoire au téléchargement ».

L'internaute qui a opté pour une mise en partage automatique des fichiers téléchargés (downloadés) les rendant ainsi disponibles pour les autres utilisateurs du logiciel de pair à pair, ne pourra être poursuivi que pour download prohibé.

Téléchargement : entre peines sévères et légères

Il est prévu, à titre préventif, que les FAI devront, à leurs frais, adresser des messages de sensibilisation à leurs abonnés. Malgré cela, « le téléchargement qui serait effectué tombe sous le coup de la loi pénale au titre de la contrefaçon ».

On retrouve là encore la riposte graduée, appliquée pour le download. Ceux qui téléchargent des œuvres, se situent ainsi à un niveau moindre de responsabilité que ceux qui sont à la source et alimentent les circuits. C’est un peu la même différence que l’on retrouve en matière de consommation de stupéfiants.

Le ministère de la Justice demande aux procureurs de « regarder I'intemaute auteur de téléchargements sans mise à disposition accessoire comme étant situé en dernière position » de l’échelle de gravité. Pour ces internautes : seules les peines pécuniaires ne sont demandées. Mais cette amende sera aggravée en fonction de plusieurs critères :

- L'auteur du téléchargement est récidiviste

- Il a téléchargé un grand nombre d'œuvres

- Il a téléchargé des œuvres avant leur sortie officielle

- il a téléchargé avec mise à disposition automatique, élargissant le cercle de redistribution

Un cumul entraînera des peines plus sévères. Aucun de ces critères n’aura été retrouvé chez ce particulier ? La peine la plus légère s’appliquera.

Pour tenter de couper court à toute discussion, le ministre de la Justice précise au passage qu’« en matière de téléchargement d’œuvres proposées illégalement sur Internet, l'exception de copie privée n'a pas vocation à être retenue », en prenant appui sur la loi DADVSI et deux arrêts de la Cour de cassation (test dit en trois étapes).

 

Source PcImpact

 

 

 

Le Pèlerin

 

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