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  • : Algérie Pyrénées - de Toulouse à Tamanrasset
  • : L'Algérie où je suis né, le jour du débarquement des Américains, le 8 novembre 1942, je ne l'oublierai jamais. J'ai quitté ce pays en 1962 pour n'y retourner que 42 ans plus tard. Midi-Pyrénées m'a accueilli; j'ai mis du temps pour m'en imprégner...mais j'adore
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De Toulouse à Tamanrasset

 

cirque-de-gavarnie.jpg

Le cirque de Gavarnie

L'Algérie, j'y suis né le jour du débarquement des Américains, le 8 novembre 1942. J'ai quitté ce pays merveilleux en 1962, pour n'y retourner qu'en août 2004, soit 42 ans plus tard...
Midi-Pyrénées m'a accueilli. J'ai mis du temps pour m'imprégner de Toulouse mais j'ai de suite été charmé par ce massif montagneux et ses rivières vagabondes que je parcours avec amour...Ah ces chères Pyrénées, que je m'y trouve bien ...! Vous y trouverez de nombreux articles dédiés à cette magnifique région et la capitale de Midi Pyrénées : Toulouse
L'Algérie, j'y suis revenu dix fois depuis; j'ai apprécié la chaleur de l'accueil, un accueil inégalé de par le monde.......L'espérance d'abord ...Une relative désillusion ensuite...Pourquoi alors que le pays a un potentiel énorme...Les gens sont perdus et ne savent pus que faire....Les jeunes n'en parlons pas, ils ne trouvent leur salut que dans la fuite....Est-il bon de dénoncer cela? Ce n'est pas en se taisant que les choses avanceront.
Il y a un décalage énorme entre la pensée du peuple et des amis que je rencontre régulièrement et les propos tenus dans les divers forums qui reprennent généralement les milieux lobbyistes relayant les consignes gouvernementales...
Les piliers de l'Algérie, à savoir, armée, religion et tenants du pouvoir sont un frein au développement de l'Algérie ....Le Pays est en veilleuse....Les gens reçoivent des ….sucettes...Juste le nécessaire... pour que ....rien nez bouge....
Pourtant des individus valeureux il y en a ....Mais pourquoi garder des élites qui pourraient remettre en cause une situation permettant aux tenants des institutions de profiter des immenses ressources de l'Algérie. Le peuple devenu passif n'a plus qu'un seul espoir : Dieu envers qui il se retourne de plus en plus...Dieu et la famille, cette famille qui revêt une importance capitale en Algérie.

Le vent de la réforme n'est pas passé en Algérie tant les citoyens sont sclérosés dans les habitudes et les traditions relevant des siècles passés....La réforme voire la révolution passera....à l'heure d'Internet, on ne peut bâillonner le peuple indéfiniment...Cela prendra du temps mais cela se ferra...
Pour le moment le tiens à saluer tous les amis que j'ai en Algérie et Dieu sait que j'en ai....C'est pour eux que j'écris ces blogs, quand bien même je choisis souvent mes articles dans la presse algérienne....pour ne pas froisser la susceptibilité à fleur de peau de l'Algérien...

Cordialement,
Le Pèlerin

 

 

 

 

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27 février 2007 2 27 /02 /février /2007 00:02

Peer-to-peer: le gouvernement précise les sanctions à appliquer

 

 

 

Juridique - Une circulaire émanant du ministère de la Justice explique aux magistrats de France comment appliquer la loi Dadvsi et les sanctions pour contrefaçon, en cas de mise à disposition ou de téléchargement de fichiers sur les réseaux peer-to-peer.

 

 

 

Après les débats agités qui ont entouré l'adoption de la loi Dadvsi (*) l'année dernière, le gouvernement avait garanti qu'il clarifierait les sanctions encourues par les internautes adeptes des téléchargements illégaux. Car la réforme prévue, censée créer une réponse graduée selon la gravité des actes commis, a été retoquée par le Conseil Constitutionnel. Si bien que les sanctions applicables pour téléchargement illégal sont toujours aussi élevées: trois ans de prison et 300.000 euros d'amende.

 

Renaud Donnedieu de Vabres, le ministre de la Culture, avait promis qu'une circulaire serait envoyée aux magistrats pour éviter que des peines disproportionnées ne soient prononcées à l'encontre des internautes. C'est chose faite depuis le 3 janvier 2007, mais le document a été rendu public il y a quelques jours seulement. Cette circulaire émane en fait des services du ministère de la Justice (consultable sur le site Juriscom.net).

Trois niveaux de responsabilités selon la gravité

 

 

 

Elle recommande aux juges de distinguer «trois niveaux de responsabilités», notamment selon «la gravité de l'atteinte aux droits protégés».

 

 

 

Le premier niveau concerne les éditeurs ou les distributeurs de logiciels peer-to-peer:

 

Ceux-ci doivent «faire l'objet de poursuites déterminées, afin de tarir à la source les réseaux d'échanges illégaux». Cette sévérité doit s'appliquer également à toute personne qui fait la publicité de tels logiciels.

 

«Les parquets requerront des peines principales hautement dissuasives, ainsi que des peines complémentaires adaptées», préconise la circulaire. Au-delà des peines d'amende et de prison prévues par la Dadvsi, les juges pourront donc ordonner la confiscation des recettes générées par l'éditeur du logiciel, et s'en servir pour indemniser le plaignant. Ou «interdire d'exercer l'activité d'édition ou de distribution de logiciels» à la société mise en cause.

 

 

 

Le téléchargement n'est pas de la copie privée, selon la circulaire

 

 

 

 

 

Deuxième degré de responsabilité: les internautes qui mettent à disposition des oeuvres protégées par le droit d'auteur.

 

 

 

La circulaire distingue plusieurs cas: le plus grave étant la mise à disposition sur un réseau peer-to-peer avant même la sortie officielle de l'oeuvre. Viennent ensuite la diffusion d'oeuvres récentes, «qui interviennent très rapidement après la sortie commerciale de l'oeuvre» ; puis la «participation délibérée à la diffusion illicite d'une oeuvre» plus ancienne.

 

Si les deux premières infractions doivent faire l'objet de sévérité, la circulaire rappelle que «le caractère déjà massif des mises à dispositions illicites peut être pris en compte» dans le dernier cas, pour faire preuve de plus de clémence. Et surtout, le ministère précise que ces sanctions ne peuvent pas s'appliquer à des internautes qui téléchargent illégalement et dont les fichiers sont automatiquement mis à disposition pendant le temps du téléchargement, à cause d'une fonctionnalité spéciale du logiciel peer-to-peer.

 

 

 

Troisième degré de responsabilité: le téléchargement illicite. «Les auteurs de ces faits se situent indiscutablement à un niveau moindre de responsabilité»,

 

 

 

Peut-on lire dans la circulaire. «Ils profitent et alimentent un système prohibé d'échange, sans être à l'origine de celui-ci».

 

Le texte préconise donc «des peines de nature exclusivement pécuniaire», sans donner toutefois d'ordre de grandeur. Les juges pourront infliger des amendes plus sévères selon le volume d'oeuvres téléchargées, ou si le téléchargement est intervenu avant la sortie officielle de l'oeuvre. Ils devront toutefois suivre une ligne officielle, dessinée par la jurisprudence de la Cour de Cassation: «en matière de téléchargement d'oeuvres proposées illégalement sur internet, l'exception de copie privée n'a pas vocation à être retenue».

 

(*) Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information, adoptée l'été 2006

 

 

 

Source Znet.fr

 

 

 

Le Pèlerin

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