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  • : Algérie Pyrénées - de Toulouse à Tamanrasset
  • : L'Algérie où je suis né, le jour du débarquement des Américains, le 8 novembre 1942, je ne l'oublierai jamais. J'ai quitté ce pays en 1962 pour n'y retourner que 42 ans plus tard. Midi-Pyrénées m'a accueilli; j'ai mis du temps pour m'en imprégner...mais j'adore
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De Toulouse à Tamanrasset

 

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Le cirque de Gavarnie

L'Algérie, j'y suis né le jour du débarquement des Américains, le 8 novembre 1942. J'ai quitté ce pays merveilleux en 1962, pour n'y retourner qu'en août 2004, soit 42 ans plus tard...
Midi-Pyrénées m'a accueilli. J'ai mis du temps pour m'imprégner de Toulouse mais j'ai de suite été charmé par ce massif montagneux et ses rivières vagabondes que je parcours avec amour...Ah ces chères Pyrénées, que je m'y trouve bien ...! Vous y trouverez de nombreux articles dédiés à cette magnifique région et la capitale de Midi Pyrénées : Toulouse
L'Algérie, j'y suis revenu dix fois depuis; j'ai apprécié la chaleur de l'accueil, un accueil inégalé de par le monde.......L'espérance d'abord ...Une relative désillusion ensuite...Pourquoi alors que le pays a un potentiel énorme...Les gens sont perdus et ne savent pus que faire....Les jeunes n'en parlons pas, ils ne trouvent leur salut que dans la fuite....Est-il bon de dénoncer cela? Ce n'est pas en se taisant que les choses avanceront.
Il y a un décalage énorme entre la pensée du peuple et des amis que je rencontre régulièrement et les propos tenus dans les divers forums qui reprennent généralement les milieux lobbyistes relayant les consignes gouvernementales...
Les piliers de l'Algérie, à savoir, armée, religion et tenants du pouvoir sont un frein au développement de l'Algérie ....Le Pays est en veilleuse....Les gens reçoivent des ….sucettes...Juste le nécessaire... pour que ....rien nez bouge....
Pourtant des individus valeureux il y en a ....Mais pourquoi garder des élites qui pourraient remettre en cause une situation permettant aux tenants des institutions de profiter des immenses ressources de l'Algérie. Le peuple devenu passif n'a plus qu'un seul espoir : Dieu envers qui il se retourne de plus en plus...Dieu et la famille, cette famille qui revêt une importance capitale en Algérie.

Le vent de la réforme n'est pas passé en Algérie tant les citoyens sont sclérosés dans les habitudes et les traditions relevant des siècles passés....La réforme voire la révolution passera....à l'heure d'Internet, on ne peut bâillonner le peuple indéfiniment...Cela prendra du temps mais cela se ferra...
Pour le moment le tiens à saluer tous les amis que j'ai en Algérie et Dieu sait que j'en ai....C'est pour eux que j'écris ces blogs, quand bien même je choisis souvent mes articles dans la presse algérienne....pour ne pas froisser la susceptibilité à fleur de peau de l'Algérien...

Cordialement,
Le Pèlerin

 

 

 

 

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27 décembre 2010 1 27 /12 /décembre /2010 10:15

Algérie - Impôts, attractivité fiscale, relance économique - Malgré les avancées, le manque persiste

Algerie-attentat.jpg

 

Bien que l’Algérie soit classée meilleur pays dans le Bassin méditerranéen quant à l’allégement de pression fiscale, il lui reste toutefois un long chemin à parcourir en matière d’attractivité sociale.

Selon une étude réalisée par les cabinets Pricewaterhouse Coopers et Landwell et Associés, en partenariat avec la Banque mondiale, l’Algérie est classée au 168e rang mondial sur les 183 pays touchés par la même enquête. L’étude en question a pris certains indices et critères, notamment la fréquence des paiements des impôts et le temps de traitement des obligations déclaratives. Selon ces critères, notre pays est classé au 15e et dernier rang dans le monde arabe, 37e en Afrique, 114e au rang mondial en matière de fréquence de paiement et au 161e rang pour le temps de traitement des obligations déclaratives.

Cette étude a démontré que, même si l’allégement de l’impôt est un facteur important, il reste néanmoins insuffisant pour la relance économique d’un pays lorsque le système fiscal est encore désorganisé. Cela dit, selon plusieurs analystes, même avec les efforts consentis par notre pays en matière d’allégement de la pression fiscale et de réduction du poids de l’impôt, l’Algérie ne parviendra pas à tenir une bonne place dans le classement de la Banque mondiale qui, comme déjà signalé, est basé sur d’autres critères.

Le président de l’Ordre des experts comptables, Djamel Djerad, a affirmé, lors de son passage au Forum du quotidien El Moudjahid, que le gouvernement ne pourra pas réduire indéfiniment les impôts et que plusieurs facteurs doivent être pris en considération.

Selon cet expert, rares sont les entreprises algériennes qui gèrent convenablement leur TVA et la plupart d’entre elles ne disposent pas d’une comptabilité analytique.

En dépit du fait qu’elles bénéficient de baisses d’impôts, elles continuent, selon lui, de pratiquer des prix élevés et aucun contrôle n’est pratiqué s’agissant du financement des salaires visés par certaines baisses d’impôts accordées aux entreprises.

Taxes sur les biens immobiliers

Après l'institution des taxes sur les véhicules neufs acquis notamment par les particuliers, les autorités publiques se penchent sur les biens immobiliers qui ont échappé jusque-là aux impôts.

Les pouvoirs publics ont décidé dans le cadre de la loi de Finances 2010, d’instituer des taxes sur les biens immobiliers et ce, afin de renforcer justement ses caisses. Profitant de la promulgation du texte de loi sur l'achèvement des constructions et de son application à partir du mois de novembre 2009, l'Etat a décidé d'établir un barème des tarifs des taxes qui seront honorées par les propriétaires des biens immobiliers, particuliers ou entreprises.

Les taxes instituées prennent évidemment en considération la valeur du bien et son usage. Les constructions à usage d'habitation sont assujetties à des tarifs variant de 1 875 DA à 50 000 DA. Le propriétaire d'une maison d'une valeur de 1 million de dinars paiera une taxe de l'ordre de 3 125 dinars, alors que celui possédant une habitation d'une valeur de plus de 20 millions de dinars est tenu de payer la somme de 50 000 DA.

Les taxes spéciales instituées concernent également les constructions à usage mixte d'habitation, de commerce et de service allant de 2 000 DA à 60 000 DA. Les taxes consacrées par cette loi de Finances 2010 portent aussi sur les constructions à usage artisanal et agricole. Les tarifs appliqués pour cette catégorie de biens sont similaires à ceux à usage d'habitation.

Une manière de mettre sur un pied d'égalité, particuliers et professionnels évoluant dans des secteurs stratégiques.

Quant aux industriels, ils sont appelés à payer des taxes plus élevées, étant donné que leurs biens sont destinés exclusivement à des activités économiques. Les prix sont fixés pour les constructions d'une valeur de 7 millions de dinars à 50 000 DA, alors que ceux possédant un bien d'une valeur dépassant les 100 millions de dinars sont invités à payer 150 000 DA à l'Etat.

S'agissant des constructions à usage commercial et industriel, les biens ayant une valeur de 7 millions de dinars sont concernés par une taxe de 6 000 DA. Dans la loi de Finances 2010, il est précisé que le tarif de la taxe est fixé lors de la délivrance du certificat de conformité institué par la loi n°08-15 du 20 juillet 2008 fixant les règles de mise en conformité des constructions et leur achèvement, selon la nature de leur utilisation.

La délivrance des documents de conformité de la construction permettra au propriétaire de jouir de son bien et de le mettre dans le marché locatif. Car il faut bien savoir que les documents de conformité seront désormais exigés dans le cadre du marché locatif. Cela dit l'introduction de ces nouvelles taxes permettra, sans nul doute, aux pouvoirs publics de ramasser des sommes importantes si l’on tient compte des proportions importantes qu’a connues l’auto construction dans notre pays, surtout ces dernières années. Il faut signaler, enfin, que le paiement de ces taxes se fera avant la remise des permis de construction.

Renforcer le contrôle !

La Direction générale des impôts (DGI) a, durant l’année écoulée, recensé 12 000 opérateurs fraudeurs.

C’est ce qu’a révélé récemment le directeur général des impôts, Abderrahmane Raouya. La fraude, comme l’a souligné M. Djerad, expert en la matière, lors d’une rencontre au forum d’El Moudjahid, existe dans le monde entier. Cependant, il y a toujours des techniques pour l’endiguer et la combattre. M. Djerad relève qu’en matière de ressources humaines, l’administration fiscale est en progression.

Il existe une école des impôts et l’encadrement est aujourd’hui important au niveau de l’administration fiscale. L’Internet est intégré dans les activités avec une possibilité de télécharger des imprimés qui, dans le passé, étaient difficilement accessibles.

M. Raouya a également ajouté que 4 000 contrôles fiscaux sont effectués chaque année pour dire les efforts consentis par son institution en matière de lutte contre la fraude et l’évasion fiscales. Le premier responsable des impôts a, en outre, souligné que le confortement par la Loi de finances 2010 de la disposition de relèvement de 3 à 5 millions de dinars du seuil du chiffre d'affaires éligible au régime de l'impôt forfaitaire unique, contribuera davantage à l'assouplissement des procédures fiscales et à la réduction du taux des contentieux, ramené de 70% à 2% depuis l'unification de cet impôt soumis, par le passé à trois régimes d'imposition.

Dans le cadre du contrôle fiscal, il y a aujourd’hui des aménagements qui ont été opérés à travers la vérification approfondie de la situation fiscale. Il y a eu création d’une vérification ponctuelle. C’est une vérification de comptabilité. On a simplifié le régime d’imposition. Actuellement, les forfaitaires sont soumis à un seul impôt. La Loi de finances 2010 a simplifié le régime d’imposition des PME soumises au taux de 20%.

Et pour renforcer encore le travail des services de contrôle, un plan annuel de formation est destiné aux agents contrôleurs. Pour l’année en cours, un plan de recrutement de 300 inspecteurs principaux sera lancé. S’agissant du système déclaratif, il est plus que nécessaire de renforcer l’utilisation des nouvelles technologies qui jouent un grand rôle dans les déclarations, notamment dans les pays développés.

Car sur le plan du contrôle, l’administration a la faculté d’assurer tous les types de contrôle : signes extérieurs de richesse, etc. Comme il existe aussi des conventions pour des échanges d’informations.

Un nouveau système comptable

Le Nouveau système comptable financier (Nscf), qui est entré en vigueur en janvier dernier, interviendra pour assurer une «plus grande transparence» et une «présentation plus lisible des états financiers».

C’est ce qu’a assuré récemment le ministre des Finances, Karim Djoudi, dans une interview accordée à l’Agence presse service (APS). Il est à rappeler que l’Algérie appliquait le système français 1957 et ce, jusqu’en 1975, date de la publication du Plan comptable national qui, depuis, n’a connu aucun changement, et ce, en dépit de toutes les mutations et tous les bouleversements qu’a connus l’économie algérienne. Selon le ministre, ce nouveau système accordera la primauté de l'économique sur le juridique et sera appliqué à l'ensemble des secteurs économiques, afin de permettre aux entreprises de l'utiliser et de pouvoir mesurer leur performance aux niveaux national et international. Plusieurs lacunes ont été signalées dans le Plan comptable national de 1975, qui semble aujourd’hui dépassé. «Car il était caractérisé par l'absence de normalisation dans certains domaines, tels que les opérations de crédit bail, la comptabilisation des contrats à long terme, la comptabilisation des concessions de service public, la comptabilisation des régimes d'association et des opérations», a constaté Karim Djoudi. L'un des objectifs principaux recherchés par la mise en place de ce nouveau système vise essentiellement, selon lui, une adaptation de l'information comptable et financière produite par nos entreprises aux exigences du marché boursier en matière de transparence, de fiabilité et de comparabilité des états financiers.

Le Nscf permettra ainsi aux entreprises d'affiner leurs états financiers, de les présenter selon les normes généralement admises. Ce qui facilitera la constitution de leur dossier d'entrée en Bourse, la cotation de leurs valeurs financières et encouragera, donc, l'émergence d'un marché boursier.

Par ailleurs, comme la détermination de l'assiette fiscale nécessite des ajustements du résultat comptable, il va de soi que les modifications introduites par le nouveau système tant au niveau des concepts, de l'évaluation que de la comptabilisation auront un impact fiscal.

«Le Nscf fixe de nouvelles règles et méthodes d'évaluation, notamment en ce qui concerne les amortissements et les provisions, qui influent sur le résultat, mais qui ne convergent pas nécessairement avec les règles fiscales en vigueur. Il appartient aux entités d'opérer des retraitements du résultat comptable par des déductions et des réintégrations, pour déterminer le résultat fiscal, ce qui a été toujours pratiqué par les entités», a expliqué le ministre des Finances. Afin de mesurer l'incidence fiscale devant découler de l'entrée en vigueur du Système comptable financier, un groupe de travail a été installé auprès de la direction générale des impôts.

Les recettes 2009 en hausse

Les recettes de la fiscalité ordinaire de l’Algérie durant l’année écoulée ont augmenté de 25% par rapport à l’année 2008. De janvier à novembre 2009, ce sont 1 000 milliards de dinars qui ont été engrangés par le Trésor public, dont 900 milliards provenant des grandes entreprises. Selon Raouya Abderahmane, qui s’est exprimé récemment sur le sujet, cette augmentation est due essentiellement aux simplifications des procédures de paiement de l’impôt et à la baisse de la pression fiscale. Ce responsable a précisé, en outre, que sur les 1 000 milliards de dinars de fiscalité ordinaire, 150 milliards proviennent des recettes de l’Impôt sur le revenu global (IRG) et 220 milliards de l’Impôt sur le bénéfice des sociétés (IBS).

Source Infosoir Mohammed Fawzi

Le Pèlerin

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